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Marques déposées par MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DES ALPES
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MS MUTUSANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS MUTUSANTE
MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DES ALPES

Numéro de dépôt :
1686496
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1999
MS MUTUSANTE de MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DES ALPES

Présentation de la marque MS MUTUSANTE

Déposée le 4 janvier 1989 par MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DES ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MS MUTUSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DES ALPES, domicilié(e) Rue Alphonse Richard, 04006 DIGNE - France.

La marque MS MUTUSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS MUTUSANTE est expirée depuis le 4 janvier 1999.

MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DES ALPES a également déposé les autres marques suivantes : FORUM , MUTUSANTE


MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DES ALPES - Rue Alphonse Richard, 04006 DIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Publicité et affaires. Assurances et finances

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.